Archives de la Catégorie ‘Deuil périnatal’

SPAMA

Soins Palliatifs et Accompagnement en MAternité http://spama.asso.fr/ « En se référant à la définition des soins palliatifs rappelée précédemment, l’association se donne pour objet de faire connaître et développer cette démarche d’accompagnement dans le monde de la maternité et de la néonatalogie, dans ses aspects spécifiques, avec la prise en charge de la mère pendant sa grossesse, puis de […]

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L’étoile de mère

L’étoile de mère http://www.etoiledemere.fr/ « L’association, Elle est née de la volonté d’un couple, endeuillé par le décès in utero de leur premier bébé, de venir en aide à tous ceux qui sont frappés par le deuil périnatal…Après cette terrible épreuve, à l’issue d’un long chemin vers la « re-naissance », il nous est apparu nécessaire de proposer […]

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Loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie

Loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à  la fin de vie JO Deuil périnatal 2005 http://www.rpfc.fr/espacepro/wp-content/pdf/loi_leonetti_23_avril_2005.pdf

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Décret n°96-141 du 21 février 1996 relatif au transport de corps vers un établissement de santé et modifiant le code des communes

Décret n°96-141 du 21 février 1996 relatif au transport de corps vers un établissement de santé et modifiant le code des communes JO Législation 1996 http://www.rpfc.fr/espacepro/wp-content/pdf/Decret_96-141_du_21_02_96.pdf

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Décret n°2006-965 du 1er août 2006 relatif au décès des personnes hospitalisées et aux enfants pouvant être déclarés sans vie à l’état civil dans les établlissements publics de santé

Décret n°2006-965 du 1er août 2006 relatif au décès des personnes hospitalisées et aux enfants pouvant être déclarés sans vie à  l’état civil dans les établlissements publics de santé JO Législation 2006 http://www.rpfc.fr/espacepro/wp-content/pdf/Decret_du_1er_aout_2006_relatif_au_deces_des_enfants….pdf

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Copie anapath

Copie anapath Dr F. ARBEZ-GINDRE Deuil périnatal http://www.rpfc.fr/espacepro/wp-content/pdf/Copie_ANAPATH.pdf

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Circulaire enfants sans vie 19 juin 2009

Circulaire enfants sans vie 19 juin 2009 Circulaire interministérielle Deuil périnatal 2009 http://www.rpfc.fr/espacepro/wp-content/pdf/Circulaire_enfants_sans_vie_19_JUIN_2009.pdf

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Circulaire 99 2004

Circulaire 99 2004 CNAM Deuil périnatal 2004 http://www.rpfc.fr/espacepro/wp-content/pdf/CIR-99-2004.pdf

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Certificat d’accouchement

Certificat d’accouchement http://www.rpfc.fr/espacepro/wp-content/pdf/certificataccouchement.pdf

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Arrêté du 9 janvier 2008

Arrêté du 9 janvier 2008 Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports Deuil périnatal 2008 http://www.rpfc.fr/espacepro/wp-content/pdf/arrete_du_9_janvier_2008.pdf

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